 | Victorien Descroix - 1888 - 286 pages
...intéressée et peut se plaindre. y L'usufruitier. — L'art. 578 C. civ. détinit en effet l'usufruit le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire luimême, mais à la charge d'en conserver la substance. L'usufruitier est substitué parla loiaux lieu et place... | |
 | Québec (Province), Edouard Lefebvre de Bellefeuille - 1889 - 938 pages
...DE L'USAGK кт DE L'HABITATION. CHAPITRE PREMIER. DE L'USUFRUIT. II.'»- L'usufruit est le droit do jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire luimême, mais à la charge d'en conserver la substance. Pothier, Douaire, n" 194, 200, 215 à 218 et 220.—... | |
 | Anselme Defrénois - 1889 - 156 pages
...d'une quote-part des biens que le testateur laissera à son décès, donnant seulement au légataire le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété (C. civ., 578), ne constitue pas un legs universel ni à titre universel, mais seulement un legs particulier... | |
 | Albert Vigié - 1890 - 674 pages
...d'administration et d'exploitation ; cependant son droit se trouve limité par le principe de l'article 578 : « L'usufruit est • le droit de jouir des choses dont...la propriété comme le » propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la subs« tance. » Ce qui veut dire que l'usufruitier doit conserver... | |
 | A. Maugras - 1891 - 510 pages
...Incapacité d'être tuteur, 270 et s. TUYAUX DE CONDUITE. V. /t»meubles. USUCAPION. V. Usufruit. USUFRUIT. L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un...la propriété, comme le propriétaire lui-même; mais à la charge d'en conserver la substance. (C. civ., art. 578.) L'usufruit est temporaire ou viager.... | |
 | Louis Guillouard - 1891 - 510 pages
...louage, que nous donne l'article 1709, la définition de l'usufruit, écrite dans l'article 578 : « l'usufruit est le droit de jouir des choses dont un « autre a la propriété. » Nous avons bien ici la définition d'un droit absolu, d'uny'ws in re, tandis que l'article 1709... | |
 | 1891 - 1006 pages
...JDE LA. 1>H l.«-sts d'i'aufrult. L'article 578 du Coda civil définit l'usufruit « le droit de ouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance ». Le caractère de l'usufruit, les droits conférés... | |
 | Albert Vigié - 1893 - 750 pages
...I/USUFnUIT ; SA NATURE 1072. L'article 578 donne de l'usufruit la définition suivante : « L'u'-. sufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la...propriété, » comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la » substance. » Cette défmition emprunte la plupart de ses éléments... | |
 | 1903 - 500 pages
...cette règle et ce par la raison qu'à l'occa- j sion du chapitre de l'usufruit, qui est, lui aussi, « le droit de jouir des choses dont un « autre a la propriété, comme le propriétaire « lui-même °, tout avait déjà été dit. « Or, lorsqu'on discuta quels devaient être les droits de l'usufruitier,... | |
 | Lucien Chancerel - 1894 - 258 pages
...Définition de l'usufruit. L'article 578 du Code civil définit ainsi l'usufruit en général : « L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un...la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance. » Cette définition est sensiblement la traduction... | |
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L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance. 
