 | France - 1837 - 958 pages
...déchéance et il sera pourvu, s'il ya lieu, à la continuation et à l'achèvement des travaux p;iv le moyen dune adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier de charges Cl sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionné», des terrains... | |
 | France - 1837 - 476 pages
...continuation et à l'achèvement des travaux par le moyen d'une adjudication nouvelle, qu'on ouvrira sur l<s clauses du présent cahier de charges et sur une mise à prix drs ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnes, des terrains achetés, des portions... | |
 | France - 1838 - 1886 pages
...et il sera pourvu, s'il ya Heu, a la continuation et à l'achèvement des travaux par le moyen d'nnc adjudication, qu'on ouvrira sur les clauses du présent...déjà construits , des matériaux approvisionnés, des terrains achetés , et des portions du chemin déjà mises en exploitation. Cette adjudication... | |
 | France - 1838 - 562 pages
...et à l'achèvement des travaux par une adjudication qui sera ouverte sur les clauses précédentes. et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits,...achetés. Cette adjudication sera dévolue à celui des soumissionnaires qui offrira la plus forte somme pour les ouvrages , matériaux et terrains. Les soumissions... | |
 | France - 1838 - 1000 pages
...encourra la déchéance, et il sera pourvu , s'il ya lieu, » la continuation et à l'achèvement des travaux par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira...sur les clauses du présent cahier de charges et sur un mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés, des terrains achetés,... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1842 - 582 pages
...elle encourra la déchéance, et il sera pourvu Ii la continuation et h l'achèvement des travaux pir le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges , et sur une mise a prix des ouvrages déjà construits , (!<•'• matériaux npprovis... | |
 | A. Cerclet - 1845 - 736 pages
...tiers au moins à l'expiration de la troisième année, il encourra la déchéance, et il sera pourvu à la continuation et à l'achèvement de ces mêmes...adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges, et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés,... | |
 | Arthur Saint-Léon - 1845 - 240 pages
...l'achèvement des travaux par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges, et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés , des terrains achetés et des portions du chemin déjà mises en exploitation. Cette adjudication... | |
 | France. Chambre des députés - 1845 - 700 pages
...'charges, elle encourra la déchéance, et il sera pourvu à la continuation età l'achèvement des travaux par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges, et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés,... | |
 | Arthur Saint-Léon - 1845 - 242 pages
...charges, elle encourra la déchéance, el il sera pourvu à la continuation et à l'achèvement des travaux par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges, et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés,... | |
| |
... travaux par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges, et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés , des terrains achetés et des portions du chemin déjà mises... 
