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" ... travaux par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges, et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés , des terrains achetés et des portions du chemin déjà mises... "
Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des ... - Page 158
1832
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Nouveau manuel complet de la construction de chemins de fer, contenant des ...

Emile With - 1857 - 822 pages
...l'achèvement des travaux, comme à l'exécution des autres engagements contractés par la compagnie, par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges, et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés,...
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Railways in Turkey. Remarks upon the practicability and advantage of railway ...

Sir Rowland Macdonald Stephenson - 1859 - 112 pages
...contractés par la Compagnie au moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les bases du présent cahier des charges et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés, des terrains achetés et des portions de chemins déjà mises en exploitation. Cette adjudication sera...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 26

Belgium - 1860 - 802 pages
...déchéance prévu par les deux articles précédents, il sera pourvu au parachèvement des travaux, au moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses...déjà construits, des matériaux approvisionnés, des terrains achetés, des portions de chemin de fer déjà mises eo exploitation et de leur matériel....
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 24

Belgium - 1860 - 720 pages
...mêmes travaux par le moyen d'une adjudication, qui sera ouverte sur les clauses du présent cahier des' charges et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits . des matériaux ap|iovisionnés, des terrains acheté», etc- ; cette adjudication sera dévolue à celui des nouveaux...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 35

Belgium - 1860 - 540 pages
...l'adjudication de l'entreprise du parachèvement des Iravaux sur les clauses du présent cahier des charges el sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés, des lerrains achetés, des perlions de chemin de fer déjà mises en exploitation el de leur matériel....
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Recueil de pièces officielles relatives aux chemins de fer suisses, Volume 4

1862 - 424 pages
...l'achèvement des travaux, comme à l'exécution des autres engagements contracté; par les concessionnaires, par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges, et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés,...
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Traité général de droit administratif appliqué: ou, Exposé de la ..., Volume 3

Gabriel Michel Dufour - 1868 - 752 pages
...Compagnie, par le nio« yen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clau« ses du présent cahier des charges, et sur une mise « à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux, « des terrains achetés et des portions de chemin déjà « mises en exploitation. (1) Voy. le cahier-modèle...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1869 - 1118 pages
...l'exécution des autres engagements contractés par la compagnie au moyen d'une adjudication qui sera ouverte sur une mise à prix des ouvrages déjà construits , des matériaux approvisionnés et du matériel déjà fourni, les clauses du cahier des charges restant les mêmes pour le nouveau concessionnaire....
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Manuel de l'ingénieur des ponts et chaussées: rédigé conformément ..., Volume 11

Alphonse Alexis Debauve - 1874 - 330 pages
...continuation et à l'achèvement de ces travaux au moyen d'une adjudication nouvelle, qui sera ouverte sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés, des terrains achetés, et qui sera dévolue à celui des nouveaux soumissionnaires qui, pour succéder...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Numéro 43,Partie 2

1873 - 940 pages
...concessionnaire ou leur adjudication, laquelle sera ouverte sur les clauses du présent cahier des cbnrges et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés, des portions de chemin déjà mises en exploitation et des objets mobiliers prévus à l'article 23....
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