 | Charles Demolombe - 1879 - 666 pages
...conçu : «Les ascendants succèdent, à l'exclusion de tous « autres, aux choses par eux données à leurs enfants ou « descendants décédés sans postérité,...donnés se retrouvent en nature dans la succession. « Si les objets ont été aliénés, les ascendants recueil« lent le prix qui peut en être dû ;... | |
 | Egide-Rodolphe-Nicolas Arntz - 1879 - 708 pages
...est appelé retour successoral. dent, à l'exclusion de tous autres, aux choses par eux données à leurs enfants ou descendants décédés sans postérité,...donnés se retrouvent en nature dans la succession. — Si les objets ont été aliénés, les ascendants recueillent le prix qui peut en être dû. Ils... | |
 | Quebec (Province) - 1880 - 822 pages
...succèdent, à l'exclusion de tolis J autres, aux choses par eux données à leurs enfans ou descendans décédés sans postérité, lorsque les objets donnés se retrouvent en nature dans la succession. Si les objets ont été aliéries, les ascendans recueillent le prix qui peut en être dû. Il succèdent... | |
 | Ernest Lehr - 1890 - 470 pages
...à l'exclusion de tous autres, aux choses par eux données à leurs enfants ou descendants décèdes sans postérité, lorsque les objets donnés se retrouvent en nature dans la succession. Si les objets ont été aliénés, les ascendants succèdent à toutes les actions qui compétaient... | |
 | François Laurent - 1881 - 746 pages
...Article 747 : - Les ascendants succèdent, à l'exclusion de tous autres, aux choses par eux données à leurs enfants ou descendants, décédés sans postérité,...donnés se retrouvent en nature dans la succession. » Article 351 : - Si l'adopté meurt sans descendants légitimes, les choses données par l'adoptant,... | |
 | Gaston Fourcaud - 1881 - 524 pages
...747 : « Les ascendants succèdent, à l'exclusion de » tous autres, aux choses par eux données à leurs enfants » ou descendants décédés sans postérité,...donnés se retrouvent en nature dans la succession. » Si les objets ont été aliénés, les ascendants recueillent » le prix qui peut en être dû.... | |
 | France - 1882 - 816 pages
...maternel. 747. Les ascendants succèdent, à l'exclusion de tous les autres, aux choses par eux données à leurs enfants ou descendants décédés sans postérité,...donnés se retrouvent en nature dans la succession. Si les objets ont été aliénés, les ascendants re, cueillent le prix qui peut en être dû. Ils... | |
 | Gontier-Grigy - 1884 - 1446 pages
...Art. 747. Les ascendants succèdent, à l'exclusion de tous autres, aux choses par eux données à chose jugée, ont été condamnés à désemparer...d'obéir, peuvent, par un second jugement, être co .Si les objets ont été aliénés, les ascendants recueillent le prix qui peu) en être dû. Ils succèdent... | |
 | Jean Baptiste Josseau - 1884 - 796 pages
...Cod. civ., les ascendants succèdent, à l'exclusion de tous autres, aux choses données par eux à leurs enfants ou descendants décédés sans postérité,...donnés se retrouvent en nature dans la succession. Pour que ce droit puisse s'exercer, il faut que les biens donnés se retrouvent dans la succession,... | |
 | Neuchâtel (Switzerland : Canton) - 1884 - 502 pages
...Toutefois ils succèdent, à l'exclusion de tous autres, aux choses par eux données à leurs petits-fils décédés sans postérité, lorsque les objets donnés se retrouvent en nature dans la succession ; ils recueillent le prix qui peut en être dû, si les objets ont été aliénés. Art. 609. — S'il... | |
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Les ascendants succèdent, à l'exclusion de tous autres, aux choses par eux données à leurs enfants ou descendants décédés sans postérité, lorsque les objets donnés se retrouvent en nature dans la succession. 
