 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1855 - 922 pages
...d'Italie qui transfère la principauté de IVeufchiltel au marocha I Bertbier, en dite du 30. Mars 180«. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français et Roi d'Italie, à tous présens et à venir, salut: Voulant donner à notre cousin le maréchal Berthier,... | |
 | A. Ott - 1855 - 672 pages
...dix-neuvième. Signé Louis. ACTE ADDITiONNEL. AUX CONSTITUTIONS DE l.'lM l'IUI . Du 2a avril 1815. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, à tous présents et avenir, salut. Depuis que nous avons été appelé, il ya quinze années, par... | |
 | Austria, Leopold Freiherr von Neumann - 1856 - 740 pages
...l'Autriche et la France pour lextradition des déserteurs. (Archives de cour et d'état de l'Autriche.) Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions Empereur des Français etc. ayant vu et examiné la Convention conclue, arrêtée et signée a Paris, le 3 Mai 4842, par le... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 630 pages
...d'Italie 40! transfère la principauté de Weufchâtel au maréchal Berthier, en date du 30. Mars tso!i. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français et Roi d'Italie, à tons présens et à venir, salut: Voulant donner à notre cousin le maréchal Berthier,... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1857 - 506 pages
...par lesquelles F Empereur confère à SM F Impératrice et reine Marie-Louise le titre de régente. Napoléon , par la grâce de Dieu et les constitutions , empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération suisse, etc. A tous ceux qui ces présentes verront , salut. Voulant... | |
 | 1857 - 780 pages
...LA SECRËTAIRERIE D'ÉTAT. « Av. Palais impérial des Tuileries, le 27 janvier 1810. « NAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , ROI D'ITALIE ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN. « Sur le rapport de notre Ministre de l'intérieur, notre Conseil d'État entendu s, a Nous avons... | |
 | Augustin François Théry - 1858 - 520 pages
...publication. 8°. DÉCRET IMPÉRIAL PORTANT ORGANISATION DE L'UNIVERSITÉ. Du 17 mars 1808. Napolèon , par la grâce de Dieu et les constitutions , empereur...des Français , roi d'Italie , et protecteur de la con fédération du Rhin ; Vu la loi du 10 mai 1806 , portant création d'un corps enseignant ; Notre... | |
 | Napoleon I (emperor of the French.) - 1865 - 670 pages
...- dr l'F.mpire. 64 CORRESPONDANCE DE NAPOLÉON I". — 1808. 13814. —PROJET D'ACTE DE MÉDIATION. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Hoi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, etc. A tous ceux qui les présentes verront... | |
 | Corneille Stroobant - 1858 - 670 pages
...conféra le titre d'empereur au consul Bonaparte, sou« le nom de Napoléon. H KOI HE A.POLÉON I, EMPEREUR DES FRANÇAIS, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Né i Ajaccio, le 15 août 1769, de Charles Bonaparte, et de Marie-Laetitia Ramolino, il avait épousé,... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1858 - 414 pages
...D'après la minute. Archives de l'Empire 21854.— DÉCRET1. Palais de l'Elysée , 3o avril i 8 i o. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français, En convoquant les électeurs des colléges en assemblée du Champ-deMai, nous comptions constituer... | |
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NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN ; Notre Conseil d'état entendu, Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit : TITRE PREMIER. ART. I. 
