 | Albert E. Janssen, Albert Edouard Janssen - 1911 - 590 pages
...formant entre eux une union monétaire, aux progrés de l'uniformité des poids, mesures et monnaies, ont résolu de conclure une convention à cet effet, et ont nommé pour leurs commissaires plénipotentiaires, savoir : MM Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins... | |
 | 1912 - 496 pages
...qu'ils rencontreront dans cet effort humanitaire l'adhésion unanime de tous les Etats intéressés, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour Leurs Plénipotentiaires, à savoir: SA MAJESTÉ L'EMPEREUR D'ALLEMAGNE, ROI DE PRUSSE: Son Excellence... | |
 | Austria - 1883 - 1246 pages
...similaires, dans les limites exigées par les précautions à prendre contre la propagation de ces maladies, ont résolu de conclure une convention à cet effet, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires: Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohème etc., et Roi Apostolique... | |
 | 1914 - 540 pages
...heureusement rétablis entre Eux et de faciliter la reprise des relations normales entre les deux Pays, ont résolu de conclure une Convention à cet effet,...ont nommé pour Leurs Plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté le Roi des Hellènes, Son Excellence Monsieur l> Panas, Ministres des Affaires Etrangères,... | |
 | Theodor Niemeyer - 1913 - 834 pages
...possible les opérations engagées de bonne foi et en cours d'exécution avant le début des hostilités ; Ont résolu de conclure une Convention à cet effet...ont nommé pour Leurs Plénipotentiaires, savoir: (dénomination des plénipotentiaires). *) S. die Vvrbemerkung zu Abtchnitt X dietes Urkundenbandet,... | |
 | Léon Deloncle - 1913 - 158 pages
...action commune dans les différents pays pour la conservation des oiseaux utiles à l'agriculture, ont résolu de conclure une Convention à cet effet...et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Pour la France : (LS) DELCASSÉ. Pour l'Allemagne. (LS) Prince de RADOLIN. Pour l'Autriche-Hongrie... | |
 | Haiti - 1913 - 748 pages
...réclamées au Gouvernement d'un pays par le Gouvernement d'un autre pays comme dues à ses nationaux. Ont résolu de conclure une Convention à cet effet...et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir : ( Voir les noms des Plénipotentiaires dans la l«" Convention ). Lesquels après avoir déposé... | |
 | 1914 - 804 pages
...heureusement rétablis entre Eux et de faciliter la reprise des relations normales entre les deux pays, ont résolu de conclure une Convention à cet effet,...ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté le Roi des Hellènes Son Excellence Monsieur D. Panas, Ministre des Affaires Étrangères,... | |
 | 1874 - 798 pages
...et s'étant soustraites à la justice, soient dans certains cas livrés aux autorités réciproques, ont résolu de conclure une convention à cet effet et ont nommé pour leurs plénipotentiaires : Le Président des États-Unis : M. Ch.-N. Siotte, citoyen des ÉtatsUnis,... | |
 | United States - 1915 - 1280 pages
...quTls rencontreront dans cet effort humanitaire l'adhésion unanime de tous les Etats intéressés, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour Leurs Plénipotentiaires, à savoir: SA MAJESTÉ L'EMPEREUR D'ALLEMAGNE, ROI DE PRUSSE: Son Excellence... | |
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... ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir... 
