Recherche Images Maps Play YouTube Actualités Gmail Drive Plus »
Connexion
Livres Livres
" Les officiers de paix seront tenus de faire confisquer, à la réquisition et au profit des auteurs, compositeurs, peintres ou dessinateurs et autres, leurs héritiers ou cessionnaires, tous les exemplaires des éditions imprimées ou gravées sans la... "
Voyage a la Nouvelle Galles du Sud, a Botany-Bay, au Port Jackson, en 1787 ... - Page ii
de George White (1757 or 8-1832.) - 1795 - 462 pages
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Fêtes et courtisanes de la Grèce: Supplément aux voyages d ..., Volume 1

Pierre Jean-Baptiste Chaussard - 1801 - 458 pages
...Peintres ou Dessinateurs et autres , leurs Héritiers ou Gessionnaires , tous les Exemplaires des Editions imprimées ou gravées sans la permission formelle et par écrit des Auteurs. ART. IV. Tout Contrefacteur sera tenu de payer au -yérltable Propriétaire une somme équivalente...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Les quatre jeux de dames, polonais, égyptien, égyptien, échecs, et a trois ...

J. G. Lallement - 1802 - 608 pages
...compositeurs, peintres ou dessinateur."; et autres, leurs héritiers oucessionnaires* tous les exemplaires des éditions imprimées ou gravées sans la permission...auteurs. IV. Tout contrefacteur sera tenu de payer au véritable! ' propriétaire une somme équivalente au prix de trois mill« exemplaires de 1 édition...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Voyage fait par ordre de l'impératrice de Russie, Catherine II ..., Volume 1

Martin Sauer, Jean-Henri Castéra - 1802 - 428 pages
...ou Dessinateurs et an ires, li urs Héritiers ou Cessionnaires, tous les Exemplaires «les Editions imprimées ou gravées sans la permission formelle et par écrit des Auteurs. AHT. IV. Tout Contrefacteur sera tenu de payer au véritable Propriétaire urfe somme équivalente...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Voyage en Italie de M. l'abbé Barthelemy, de l'Académie Française: de celle ...

Jean-Jacques Barthélemy - 1802 - 492 pages
...où Dessinateurs et autres, leurs Héritiers ou Cessionnaires , tous les Exemplaires îles Editions imprimées ou gravées sans la permission formelle et par écrit des Auteurs. ART. iy> Tout Contrefacteur sera tejm de payer au véritables Propriétaire une somme equivalente aiTprix...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Voyage en Italie

Jean-Jacques Barthélemy - 1802 - 488 pages
...Peintres ou Dessinateurs et autres, leurs Héritiers ou Cessionnaires, tous les Exemplaires îles Editions imprimées ou gravées sans la permission formelle et par écrit des Auteurs. ART. IV. Tout Contrefacteur sera tenu de payer ftu véritable Propriétaire une somme équivalente...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Histoire de la Révolution de France, pendant les dernières années ..., Partie 1

Antoine-François Bertrand-de-Molleville - 1801 - 426 pages
...compositeurs, peintres ou dessinateurs «t autres, leurs héritiers ou cessionnaires, tous les exemplaires des éditions imprimées ou gravées sans- la permission...auteurs. IV. Tout contrefacteur sera tenu de payer au véritable proprie'taire une somme équivalente au prix de trois mille exemplaires de t'édition originale....
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Plaidoyers pour Moutardier et Le Clerc, accusés de contrefaçon du ...

Gaspard-Gilbert Delamalle - 1803 - 238 pages
...» peintres ou dessinateurs, et autres, leurs héritiers ou ces» sionnaires, tous les exemplaires des éditions imprimées » ou gravées sans la permission formelle et par écrit des » auteurs ». Déclare Nicolas Moutardier et Adrien Le Clere , coufables du délit de contrefaçon ; En conséquence...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Les voyageurs en Suisse, Volume 2

Etienne François de Lantier - 1803 - 492 pages
...ou Dessinateurs et autres , leurs Héritiers ou C ssionnaires-, tous les Exemplaires des liditions imprimées ou gravées sans la permission formelle et par écrit des Auteurs» ART. IV. Tout Contrefacteur sera lenulle payer au véritable Propriétaire une somme équivalente au...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Nouveau dictionnaire historique: ou Histoire abregée de tous les ..., Volume 13

Louis Mayeul Chaudon, Antoine François Delandine - 1804 - 606 pages
...compositeurs, peintres ou dessinateurs et autres , leurs héritiers ou cessionnaires, tous les exemplaires des éditions imprimées ou gravées sans la permission...auteurs. IV. Tout contrefacteur sera tenu de payer au véritable propriétaire une somme équivalente au prix de trois mille exemplaires de l'édition originale....
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Nouveau dictionnaire historique: Tables chronologiques

Louis Mayeul Chaudon - 1804 - 600 pages
...autres, leurs héritiers ou cessionoairei, tous les exemplaires des éditions imprimées ou gravées san* la permission formelle et par écrit des auteurs. IV. Tout contrefacteur sera tenu de payer au véritable propriétaire une somme équivalente au prix de trois milla exemplaires de l'édition originale....
Affichage du livre entier - À propos de ce livre




  1. Ma bibliothèque
  2. Aide
  3. Recherche Avancée de Livres
  4. Télécharger l'ePub
  5. Télécharger le PDF