 | Université de Bordeaux (1441-1970), Henri Auguste Barckhausen - 1886 - 240 pages
...teneur, sans y contrevenir ni souffrir qu'il y soit contrevenu en quelque sorte et manière que ce soit : car tel est notre plaisir. Et, afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Fontainebleau, au mois d'octobre, l'an de grâce 174o, et de notre règne le vingt-sixième. Signé... | |
 | Alfred Joubert - 1893 - 574 pages
...administratifs et tous autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder et maintenir, et, pour les rendre plus notoires à tous nos sujets,...car tel est notre plaisir et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mctl.ro notre seel. Donné à Paris, en notre château... | |
 | 1893 - 476 pages
...cessant et faisant cesser tous troubles et empeschements, nonobstant toutes choses à ce contraires. Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois de mars, l'an de grâce 1782, de notre règne le 8«. Louis. Par le roi : AMELOT.... | |
 | Rodolphe Lemieux - 1901 - 526 pages
...déclarations et arrêts à ce contraires, " auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes. " Car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose...à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. 1 La prévôté siégeait au palais de justice à Québec deux fois par semaine, le mardi et le vendredi.... | |
 | Louisiana Historical Society - 1902 - 468 pages
...Reglements Et autres choses a Ce contraires auxquelles Nous avons derogé et derogeons par ce present Edit, Car tel Est Notre plaisir, Et afin que ce Soit Chose...toujours Nous y avons fait Mettre Notre scel Donné a Paris au Mois de Septembre Lan de Grace Mil Sept Cent Seize Et de Notre Regne Le Second signé Louis... | |
 | Léon Mention - 1903 - 292 pages
...point en point selon sa forme et teneur, nonobstant tous privilèges et autres choses à ce contraires. Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose...toujours, Nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois d'Août l'an de grâce mil sept cent quarante-neuf et de notre Règne le trente... | |
 | Académie de Vaucluse - 1903 - 420 pages
...quelconques, nonobstant toutes choses ù ce contraires, sauf en autres choses notre droit et l'autrui en tout, car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois d'avril l'an de grâce 1780 et de notre règne le sixiême. Louis. Par le roi,... | |
 | Eugène Herpin - 1905 - 290 pages
...collationnées par l'un de nos amez et féaux Conseillers-Secrétaires foi soit ajoutée comme à l'Original : Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose...toujours, Nous y avons fait mettre notre Scel. Donné à Paris au mois de Mai, l'an de Grâce mil sept cent dix-neuf et de notre Règne le quatrième. Signé,... | |
 | Faculté de droit d'Aix - 1905 - 438 pages
...plus sévères ! Et pour que nul n'en ignorât, le Roi, (lui signait cette ordonnance, ajoutait : « car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose...stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel ». Nous respectons toutes les croyances, mais quand une religion appelle ainsi à son aide, et pour... | |
 | 1907 - 542 pages
...temps de vacillions, et le contenu en iceluy garder, observer et exécuter selon sa forme et teneur, Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose...toujours, Nous y avons fait mettre notre scel, Donné à Fontainebleau, au moys de septembre, l'an de grâce mil sept cens cinquante sept, et de notre règne... | |
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pour les rendre plus notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer par-tout où besoin sera: car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné en notre... 
