 | P. Maistre - 1901 - 124 pages
...ou communes. Avaries particulières. Particalar average. Les avaries simples ou particulières sont les dépenses faites et le dommage souffert pour le navire seul ou pour les marchandises seules. Ce sont celles dont le règlement offre le moins de diff1culté, puisque (à moins de faute ou de négligence... | |
 | Haiti - 1910 - 380 pages
...nourriture et le loyer des matelots pendant la quarantaine, que le navire soit loué au voyage ou au mois ; Et, en général. les dépenses faites et le dommage...et départ jusqu'à leur retour et déchargement. — Corn. 347. Art. 401. Les avaries particulières sont 404 supportées et payées par le propriétaire... | |
 | Richard Lowndes, Edward Louis De Hart - 1912 - 966 pages
...navire soit loue au voyage •ou au mois; Et, en general, les depenses faites et le dominage souft'ert pour le navire seul, ou pour les marchandises seules, depuis leur chargement et depart jusqu'a leur retour et dechargement. 2. Expense incurred in saving them (TO) ; 3. The loss of... | |
 | Thrasyvoulos A. Haralambidis - 1920 - 684 pages
...nourriture et le loyer des matelots pendant la quarantaine, que le navire soit loué au voyage ou au mois ; Et, en général, les dépenses faites et le dommage...et départ jusqu'à leur retour et déchargement. 404. — Les avaries particulières sont supportées et payées par le propriétaire de la chose qui... | |
 | Julien Bonnecase - 1923 - 786 pages
...soit loué au voyage ou au mois; et, en général, les dépenses faites et le dommage souffert par le navire seul, ou pour les marchandises seules, depuis...et départ jusqu'à leur retour et déchargement. » L'art. 405 ajoute : « Les dommages arrivés aux marchandises, faute par le capitaine d'avoir bien... | |
 | Georges Ripert - 1923 - 844 pages
...navire et des marchandises ». D'autre part, l'article /jo$ considère comme avaries particulières « les dépenses faites et le dommage souffert pour le navire seul ou pour les marchandises seules » (2). En s'appuyant sur ces textes et en faisant appel à l'idée d'enrichissement sans cause, la... | |
 | Albert Wahl - 1924 - 634 pages
...déchargement s (al. 10). De même, l-'article 403 pour les avaries particulières : » Et, en géneral, les dépenses faites et le. dommage souffert pour...chargement et départ jusqu'à leur retour et déchargement s (al. 8). 505ï — Les définitions des deux sortes d'avaries semblent lesconsi-' dërer l'une et... | |
 | J. Martin (avocat.) - 1924 - 494 pages
...soit loué au voyage ou au mois ; et, en général, les dépenses faites et le dommage souffert par le navire seul, ou pour les marchandises seules, depuis leur chargement et départ — 392 — jusqu'à leur retour et déchargeront. La lista donnés pir le léghla teur est donc indicative... | |
 | Pierre Bayard - 1924 - 654 pages
...au mois; l'it, rn fifnfral, les dépenses fuites et le dommage souffert par le navire seul, ou par les marchandises seules, depuis leur chargement et départ jusqu'à leur retour et déchargement. Ainsi s'exprime l'art. 403 C. com. D'après rémunération qu'il en donne, ''•numération d'ailleurs... | |
 | Adib Maaked Bey - 1925 - 834 pages
...Résumé de Droit Maritime Mixte 7° Et, en général, tous dommages, pertes et frais faits et soufferts pour le navire seul, ou pour les marchandises seules...et départ jusqu'à leur retour et déchargement. Les dommages arrivés aux marchandises, faute par le. capitaine d'avoir Com. mar. 240 bien fermé les... | |
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La nourriture et le loyer des matelots pendant la quarantaine, que le navire soit loué au voyage ou au mois ; Et, en général, les dépenses faites et le dommage souffert pour le navire seul, ou pour les marchandises seules, depuis leur chargement et... 
