 | Daniel Danjon - 1927 - 812 pages
...sont avaries particulières..... les dé« penses faites et le dommage souffert powr le navire i• seul, ou pour les marchandises seules, depuis leur « chargement et départ jusqu'à leur retour ot déchar« gcment ». Cette définition est inexacte en ce qu'elle semble exiger qu'il s'agisse de... | |
 | 1841 - 958 pages
...après avoir énoncé plusieurs cas d'avaries particulières, se termine par la définition suivante: « Et en général les dépenses faites et le dommage...et départ jusqu'à leur retour et déchargement. > — Ainsi donc, poursuit-on , le législateur déclare avaries communes toutes celles souffertes... | |
 | 1844 - 410 pages
...et 402). § 2. — Des avaries simples ou particulières. 49. — Les avaries particulières sont, en général, les dépenses faites et le dommage souffert...et départ jusqu'à leur retour et déchargement. Telles sont entre autres : 1° Le dommage arrivé aux marchandises (ou au navire) par leur vice propre,... | |
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La nourriture et le loyer des matelots pendant la quarantaine, que le navire soit loué au voyage ou au mois ; Et, en général, les dépenses faites et le dommage souffert pour le navire seul, ou pour les marchandises seules, depuis leur chargement et... 
