...même livre, qui se rapportent également au contrat d'assurance : «Tit. 11. Des Avaries. «Art. 397. Toutes dépenses extraordinaires faites pour le navire...et départ, jusqu'à leur retour et déchargement, sont réputés avaries. n 398. A défaut de conventions spéciales entre toutes les parties , les avaries...

...si elle porte sur une partie du chargement , des avaries qui pèsent sur cette partie. 397. Tontes dépenses extraordinaires faites pour le navire et les marchandises , conjointement ou séparément , — Tont dommage qui arrive au navire et aux marchandises, depuis leur chargement et départ, jusqu'à...

...BLAWQCI AÎNÉ. AVANT-TRAIN. V. CHAanuE. AVARIE. ( Commerce. ) On appelle avarie , en termes de commerce, toutes dépenses extraordinaires faites pour le navire...et départ , jusqu'à leur retour et déchargement. ( Art. 397, Code de comm.) Le commerce maritime pouvant seul présenter des chances graves d'avaries,...

...BLANQUI AÎBE. AVANT-TRAIN. V. CHABBUE. AVARIE. ( Commerce. ) On appelle avarie , en termes cfc commerce, toutes dépenses extraordinaires faites pour le navire...et départ , jusqu'à leur retour et déchargement. ( Art. 897, Code de comm.) Le commerce maritime pouvant seul présenter des chances graves d'avaries,...

...prix. y. NAVIRE. Des avaries maritimes. C. Com. (lit-. 2, ///. 11, des avaries, art. 397-409). 597. u d , — sont réputés avaries. 598. A défaut de conventions spéciales entre toutes les parties, les...

...: < Toutes dépenses extraordinaires e faites pour le navire et les marchandises, conjoin« tement ou séparément, tout dommage qui arrive « au navire et aux marchandises, depuis leur charge« ment et départ jusqu'à leurretour etdéchargement, « sont réputés avaries. » (Art. 597...

...Toutes depenses extraordinaires pour le navire et les marchandises conjointement ou separement; « Tout dommage qui arrive au navire et aux marchandises depuis leur chargement et depart jusqu'à leur retour et déchargement.» Les fins de non-recevoir , établies par les art. et...

...délai susdit, il est censé avoir renoncé au profit de la composition. TITRE XI. DES AVARIES. 83*. persuader l'existence de fausses entreprises, d'un...l'espéranee ou la crainte d'un succès, d'un accident on — Sont réputés avaries. Co. 191 11», 330, 371, 393, 398s., 435, £36. 898. A défaut de conventions...

...assureurs et les assurés à raison de leurs intérêts respectifs. (Art. 371 du Code de comm.) Toutes les dépenses extraordinaires faites pour le navire et...conjointement ou séparément; tout dommage qui arrive aux navires et aux marchandises , depuis leur chargement et départ jusqu'à leur retour et déchargement,...

...susdit, il est censé avoir renoncé au profit de la composition. TITRE ONZIÈME. DES AVARIES. 587. eur peut s'opérer sans le concours du premier débiteur....convention par laquelle le débiteur donne au créancier u — Sont réputés avaries. Со. 1911 1°, 300,308,330, 350, 371 , 393, 398, s., 435, 436. 598. A...